1. Présentation du site :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : cdos18.fr les informations suivantes :
Informations légales :
Statut du propriétaire : sociéte
Catégorie juridique : Association déclarée
Activité Principale Exercée : activités de clubs sportifs
Nom de la Société : Comité Départemental Olympique et Sportif du Cher
Adresse : 1 rue Gaston Berger 18000 Bourges
Tél : 02 48 24 31 22
SIRET : 382 035 335 00035
Adresse de courrier électronique : cher@franceolympique.com
Créateur du site : Clémence Cabrera
2. Description des services fournis :
Le site cdos18.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site cdos18.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
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3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : cher@franceolympique.com .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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